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Propriété intellectuelle
Dernière mise à jour : août 2026
1. Objet de la propriété
Sont la propriété exclusive de l'auteur :
- l'ensemble du code source de l'Application (y compris le moteur Rust/WebAssembly et l'interface) ;
- le design, la charte graphique et les éléments visuels du site ;
- le logo « C » et le nom « Cleaner » ;
- la documentation et les textes publiés sur le site.
2. Utilisation autorisée
L'utilisateur est autorisé à utiliser l'Application en ligne, gratuitement, pour un usage personnel. Aucune autre utilisation n'est autorisée sans accord écrit préalable de l'auteur.
3. Utilisations interdites
Sont notamment interdits, sans accord écrit préalable de l'auteur :
- la reproduction, la distribution, la vente ou la location de tout ou partie de l'Application ;
- la modification, l'adaptation, la traduction ou la création d'œuvres dérivées ;
- la décompilation, le désassemblage ou toute tentative d'extraire le code source du moteur WebAssembly ;
- la réutilisation du logo « C », du nom « Cleaner » ou des éléments graphiques du site ;
- le déploiement d'une copie du site ou de ses composants sur une autre infrastructure.
4. Moteur et code embarqué
Le code exécuté dans votre navigateur (y compris le module WebAssembly et l'interface) est distribué uniquement à des fins d'exécution par l'utilisateur final. Il n'emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur.
5. Contenus de l'utilisateur
Les fichiers que vous importez restent votre propriété. Cleaner ne les stocke pas et ne les exploite pas (voir la Politique de confidentialité).